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Marques déposées par l'association loi 1901 ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE
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Mouvement de Libération des Femmes MLF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mouvement de Libération des Femmes MLF
ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4286248
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2026
Mouvement de Libération des Femmes MLF de ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE

Présentation de la marque Mouvement de Libération des Femmes MLF

Déposée le 8 juillet 2016 par l'association loi 1901 ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mouvement de Libération des Femmes MLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE domicilié(e) 4 Rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Mouvement de Libération des Femmes MLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mouvement de Libération des Femmes MLF arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE a également déposé les autres marques suivantes : PARITE 2000 , ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION EN EUROPE , OBSERVATOIRE DE LA MISOGYNIE , ARCHIVES DU MOUVEMENT DE LIBERATION DES FEMMES , COLLEGE EN FEMINOLOGIE , ALLIANCE DES FEMMES , ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATISATION DANS LE MONDE , OBSERVATOIRE DE LA MISOGYNIE , ALLIANCE DES FEMMES , Génie des femmes


ALLIANCE DES FEMMES POUR LA DEMOCRATIE, Association Loi 1901 - 4 Rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France


CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Films cinématographiques, enregistrements magnétiques et photographiques ;

Livres, revues, périodiques, imprimés, affiches, papeterie, caractères d'imprimerie, photographies, clichés ;

Services d'abonnement à des journaux et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images, distribution de tout imprimé publicitaire ;

Service d'imprimerie ;

Edition, prêt, diffusion de livres et de tout imprimé (diffusion de matériel éducatif) ; production, distribution de films cinématographiques et films documentaires ; production d'enregistrements magnétiques et phonographiques ; location d'appareils de cinéma et accessoires ; divertissement ; organisation de spectacle ; éducation.